Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société MAITRIZ’ HABITAT.

MAITRIZ’ HABITAT,
87 avenue d’irlande
82000 Montauban
Tél: 05 63 27 79 14

Forme juridique : SARL au capital de 10 000 €
RCS Montauban : 753186816

Création et hébergement

Création

Kreaweb
35 avenue Du Danemark
82000 Montauban
Tél. 05 63 65 73 13

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tél. 0820 698 765

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de MAITRIZ’ HABITAT. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.

A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.